Publié le 04/03/2026

Le District souhaite rappeler aux clubs l’importance de vérifier leur conformité avec l’Article 83 des Règlements Généraux.

Cet article encadre le nombre d’équipes que chaque club doit engager, en fonction du niveau d’évolution de son équipe 1.

Conformité des engagements

Les clubs sont invités à s’assurer que leur structure sportive respecte bien les obligations prévues par le règlement, notamment en ce qui concerne :

• Le nombre d’équipes engagées
• La cohérence entre le niveau de l’équipe première et les équipes inférieures
• Le respect des obligations en matière de catégories

Points importants à retenir

• Les ententes ne sont pas prises en compte dans le calcul des obligations.
• Les équipes vétérans ne sont pas comptabilisées chez les seniors.
• Des particularités spécifiques existent pour les catégories U6 à U7 : les clubs sont invités à en prendre connaissance attentivement.

Anticiper pour éviter toute sanction

Il est recommandé aux clubs de procéder à cette vérification dès à présent afin d’éviter toute situation irrégulière pouvant entraîner des conséquences administratives ou sportives.

Pour toute question complémentaire, les services du District restent à votre disposition.