Article 83 : vérification de conformité des clubs

Publié le 23/03/2026

Le District souhaite rappeler aux clubs de vérifier qu’ils sont bien en conformité avec l’article 83 des règlements généraux, notamment en ce qui concerne le nombre d’équipes engagées en fonction du niveau de leur équipe première.

Les ententes ainsi que les équipes vétérans ne sont pas prises en compte chez les seniors. Les clubs doivent également prendre connaissance des autres particularités existantes pour les différentes catégories.

Afin d’éviter toute situation irrégulière pouvant entraîner des conséquences administratives ou sportives, il est recommandé aux clubs d’anticiper et de procéder à cette vérification dès à présent.

Pour toute question complémentaire, les services du District restent à votre disposition.

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