Rectifications aux Règlements Généraux suite à l’AG du 12 Octobre 2019
Publié le 15/10/2019
Article 82 : Composition des groupes
3ème alinéa, il faut :
La D6 comporte 60 équipes réparties en 5 groupes ; cette disposition est applicable à partir de la saison 2021 – 2022
L’annexe 7.3 (Championnats jeunes) sera réécrite est remplacée par un texte nouveau applicable pour la saison 2020 – 2021
Annexe 11, Article 6.1 Règlement des coupes
Déroulement des rencontres, phase finale
Rayer le texte ci-après : A partir des ¼ de finales les rencontres se déroulent sur un terrain en herbe, sauf si les 2 équipes en présence opèrent en championnat sur un terrain synthétique.
Annexe 11, Article 12 Règlement des coupes
Rayer le texte ci-après : Dans tous les cas (sauf en jeunes) une feuille de recette téléchargée sur le site du district (dans documents, rubrique : divers) doit être réalisée et envoyée au district dans les 48 heures suivant la rencontre. Le non-retour est passible d’une amende fixée au barème financier.
Annexe 14, Article 1
Ajouter en fin de cet article : En aucun cas une équipe B (ou C) ne pourra accéder en division supérieure pour y prendre la place de l’équipe A (ou B) du même club rétrogradée.
Richard RATAJCZAK
Secrétaire Général.
