ELECTION DU REPRESENTANT DES CLUBS DE L’ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL DU Pas-de-Calais

Publié le 18/04/2024

ELECTION DU REPRESENTANT DES CLUBS DE L’ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL DU Pas-de-Calais

APPEL A CANDIDATURE

Parution dans l’Hebdo Foot N°877 du 16 avril 2024

 

L’élection du Représentant des clubs de l’Assemblée Générale du Comité Départemental aura lieu lors de l’Assemblée Générale du District ARTOIS le 14 juin 2024 à HAISNES.

L’appel à candidature pour cette élection est ouvert du 16 avril 2024 au 15 mai 2024, à minuit.

Toute candidature doit être transmise par courrier électronique, envoyé au District, à l’attention de la Commission de surveillance des opérations électorales, à l’adresse suivante : 

direction@artois.fff.fr

 

***

Rappels :
– tout candidat doit remplir, à la date de déclaration de sa candidature, les conditions d’éligibilité, tant générales que particulières, définies à l’article 5 des Statuts du Comité Départemental.

Article 5 :
Résider sur le territoire de Comité Départemental.
– Être titulaire d’une licence au millésime de la saison en cours et s’il est licencié dans un club en
être membre depuis plus de 6 mois.
– Avoir atteint la majorité légale et jouir de leurs droits civiques et politiques.
– Ne pas exercer de fonctions en qualité d’élu soit dans un District, soit à la Ligue.

 

***

 

Pour présenter une candidature, il convient d’utiliser les formulaires suivants :

 

Evelyne BAUDUIN

Présidente District Artois de Football

Documents joints à l'article

DECLARATION INDIVIDUELLE DE NON CONDAMNATION
DECLARATION A CANDIDATURE COMITE DEPARTEMENTAL
Par Sylvie BRUNET

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